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Marques déposées par GRELLIER Joël
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CHATEAU TERRE-BLANCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRE-BLANCHE
GRELLIER Joël

Numéro de dépôt :
1380519
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/11/2016

Présentation de la marque CHATEAU TERRE-BLANCHE

Déposée le 7 novembre 1986 par GRELLIER Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU TERRE-BLANCHE »

Le déposant est GRELLIER Joël domicilié(e) “ Les Arnauds ”,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326386) - 33710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GRELLIER Joël domicilié(e) Les Arnauds,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326386) - 33710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TERRE-BLANCHE est expirée depuis le 7 novembre 2016.


GRELLIER Joël - “ Les Arnauds ”,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326386) - 33710 - France


Monsieur GRELLIER Joël - Les Arnauds,33710 SAINT CIERS DE CANESSE (dossier no 2326386) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326386 - Publication au BOPI 2006-10-31

Renouvellement sans limitation n°2078351 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 18 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517915 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 7 juin 2010 - Concession de licence n°525261 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528081 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU TERRE-BLANCHE"